Règlement des radiocommunications

Source : le Règlement des radiocommunications publié par l'Union internationale des télécommunications (UIT).

Règlement des radiocommunications — Articles

Volume 1 du Règlement des radiocommunications : la définition des termes, la coordination et la notification des assignations, la puissance qu'une station peut rayonner, la conduite d'un appel de détresse. Le texte en vigueur, RR-2024.

RR-2024 61 articles Article 5 — le Tableau d'attribution des bandes de fréquences

CHAPTER I

Terminologie et caractéristiques techniques

1 Termes et définitions
2 Nomenclature
3 Caractéristiques techniques des stations

CHAPTER II

Fréquences

4 Assignation et emploi de fréquences
6 Accords particuliers

CHAPTER III

Coordination, notification et enregistrement des assignations de fréquence et modification des Plans

7 Application des procédures
8 Statut des assignations de fréquence inscrites dans le Fichier de référence international des fréquences
9 Procédure à appliquer pour effectuer la coordination avec d'autres administrations ou obtenir leur accord
10 (Ce numéro n'a pas été utilisé)
11 Notification et inscription des assignations de fréquence
12 Planification des horaires saisonniers dans les bandes d'ondes décamétriques attribuées au service de radiodiffusion entre 5 900 kHz et 26 100 kHz
13 Instructions au Bureau
14 Procédure relative à l'examen d'une conclusion ou d'une autre décision du Bureau

CHAPTER IV

Brouillages

15 Brouillages
16 Contrôle international des émissions

CHAPTER V

Dispositions administratives

17 Secret
18 Licences
19 Identification des stations
20 Publications de service et systèmes d'information en ligne

CHAPTER VI

Dispositions relatives aux services et aux stations

21 Services de Terre et services spatiaux partageant des bandes de fréquences au-dessus de 1 GHz
22 Services spatiaux
23 Services de radiodiffusion
24 Service fixe
25 Services d'amateur
26 Service des fréquences étalon et des signaux horaires
27 Stations expérimentales
28 Services de radiorepérage
29 Service de radioastronomie
29A Services de radiocommunication liés à l'observation de la Terre
29B Service de radiocommunication associé aux observations de météorologie spatiale

CHAPTER VII

Communications de détresse et de sécurité

30 Dispositions générales
31 Fréquences dans le Système mondial de détresse et de sécurité en mer (SMDSM)
32 Procédures d'exploitation pour les communications de détresse dans le Système mondial de détresse et de sécurité en mer (SMDSM)
33 Procédures d'exploitation pour les communications d'urgence et de sécurité dans le Système mondial de détresse et de sécurité en mer (SMDSM)
34 Signaux d'alerte dans le Système mondial de détresse et de sécurité en mer (SMDSM)

CHAPTER VIII

Services aéronautiques

35 Introduction
36 Autorité de la personne responsable de la station
37 Certificats d'opérateur
38 Personnel
39 Inspection des stations
40 Vacations des stations
41 Communications avec les stations des services maritimes
42 Conditions à remplir par les stations
43 Dispositions spéciales relatives à l'emploi des fréquences
44 Ordre de priorité des communications
45 Procédure générale de communication

CHAPTER IX

Services maritimes

46 Autorité du commandant
47 Certificats d'opérateur
48 Personnel
49 Inspection des stations
50 Vacations des stations
51 Conditions à remplir dans les services maritimes
52 Dispositions spéciales relatives à l'emploi des fréquences
53 Ordre de priorité des communications
54 Appel sélectif
54A Système de connexion automatique
55 Radiotélégraphie Morse
56 Télégraphie à impression directe à bande étroite
57 Radiotéléphonie
58 Taxation et comptabilité des radiocommunications maritimes

CHAPTER X

Dispositions relatives à l'entrée en vigueur du Règlement des radiocommunications (CMR-12)

59 Entrée en vigueur et application provisoire du Règlement des radiocommunications

Source : Règlement des radiocommunications de l'UIT, éditions de 2008, 2012, 2016, 2020 et 2024. Les textes anglais, français et espagnol proviennent chacun de l'édition officielle dans cette langue et ne sont pas traduits l'un de l'autre. Sources et citation.