Section I – Bandes de fréquences et longueurs d'onde
Le spectre des fréquences radioélectriques est subdivisé en neuf bandes de fréquences, désignées par des nombres entiers consécutifs conformément au tableau ci-après. L'unité de fréquence étant le hertz (Hz), les fréquences sont exprimées:
– en kilohertz (kHz), jusqu'à 3 000 kHz inclus;
– en mégahertz (MHz), au-delà de 3 MHz, jusqu'à 3 000 MHz inclus;
– en gigahertz (GHz), au-delà de 3 GHz, jusqu'à 3 000 GHz inclus.
Toutefois, dans les cas où l'observation de ces règles donnerait lieu à de sérieuses difficultés, par exemple pour la notification et l'enregistrement des fréquences, dans les questions relatives aux listes de fréquences et dans les questions connexes, on pourra s'en écarter dans une mesure raisonnable. (CMR-15)
| Numéro de la bande | Symboles (en anglais) | Gamme de fréquences (limite inférieure exclue, limite supérieure incluse) | Subdivision métrique correspondante | Subdivision métrique correspondante |
| 4 | VLF | 3 à 30 kHz | Ondes myriamétriques | Ondes myriamétriques |
| 5 | LF | 30 à 300 kHz | Ondes kilométriques | Ondes kilométriques |
| 6 | MF | 300 à 3 000 kHz | Ondes hectométriques | Ondes hectométriques |
| 7 | HF | 3 à 30 MHz | Ondes décamétriques | Ondes décamétriques |
| 8 | VHF | 30 à 300 MHz | Ondes métriques | Ondes métriques |
| 9 | UHF | 300 à 3 000 MHz | Ondes décimétriques | Ondes décimétriques |
| 10 | SHF | 3 à 30 GHz | Ondes centimétriques | Ondes centimétriques |
| 11 | EHF | 30 à 300 GHz | Ondes millimétriques | Ondes millimétriques |
| 12 | 300 à 3 000 GHz | Ondes décimillimétriques | Ondes décimillimétriques | |
| NOTE 1: La «bande N» (N = numéro de la bande) s'étend de 0,3 × 10N Hz à 3 × 10N Hz. NOTE 2: Préfixes: k = kilo (103), M = méga (106), G = giga (109). | NOTE 1: La «bande N» (N = numéro de la bande) s'étend de 0,3 × 10N Hz à 3 × 10N Hz. NOTE 2: Préfixes: k = kilo (103), M = méga (106), G = giga (109). | NOTE 1: La «bande N» (N = numéro de la bande) s'étend de 0,3 × 10N Hz à 3 × 10N Hz. NOTE 2: Préfixes: k = kilo (103), M = méga (106), G = giga (109). | NOTE 1: La «bande N» (N = numéro de la bande) s'étend de 0,3 × 10N Hz à 3 × 10N Hz. NOTE 2: Préfixes: k = kilo (103), M = méga (106), G = giga (109). |
Dans les relations entre les administrations et l'UIT, on ne devrait pas utiliser d'appellations, de symboles ni d'abréviations destinés à désigner les bandes de fréquences autres que ceux qui figurent au numéro 2.1.
Section II – Dates et heures
Toute date utilisée en relation avec les radiocommunications doit être conforme au calendrier grégorien.
Si, dans une date, le mois n'est pas indiqué en toutes lettres ou en abrégé, il doit être exprimé sous forme numérique selon une séquence déterminée de chiffres, représentant, deux par deux, le jour, le mois et l'année.
Chaque fois qu'une date est utilisée en relation avec le temps universel coordonné (UTC), cette date doit être la date au méridien d'origine, le méridien d'origine correspondant à une longitude géographique de zéro degré. (CMR-15)
Sauf indication contraire, chaque fois qu'une heure spécifiée est utilisée dans des activités internationales de radiocommunication, l'UTC est applicable; l'heure doit être présentée sous la forme d'un groupe de quatre chiffres (0000-2359). L'abréviation UTC doit être utilisée dans toutes les langues.
Section III – Désignation des émissions
Les émissions sont désignées d'après leur largeur de bande nécessaire et leur classe, conformément à la méthode décrite à l'Appendice 1.
Notes