Sources et manière de citer ce site
RR Explorer présente le Règlement des radiocommunications de l'UIT. Cette page indique d'où provient chaque partie du texte, ce que ce site n'est pas, et comment en citer une page.
Ceci n'est pas une publication officielle de l'UIT
Le Règlement des radiocommunications est adopté par les Conférences mondiales des radiocommunications et publié par l'Union internationale des télécommunications. RR Explorer en reproduit le texte et y ajoute des façons de le lire — comparaison entre éditions, portée des renvois par pays, liens entre dispositions. Rien ici ne modifie, n'interprète ni ne remplace le Règlement.
Lorsque la formulation exacte compte — dans une contribution, une notification, un différend — lisez-la dans l'édition de l'UIT. Ce site est un moyen de trouver une disposition ; la publication de l'UIT est la disposition.
D'où proviennent les données
Chaque texte de ce site provient d'une publication du Règlement des radiocommunications par l'UIT. Rien n'est paraphrasé et rien n'est généré.
| Quoi | Éditions présentes | Provenance |
|---|---|---|
| Tableau d'attribution des bandes de fréquences | 2008, 2012, 2016, 2020, 2024 | RR Volume 1, Article 5 |
| Renvois de l'Article 5 | 2008, 2012, 2016, 2020, 2024 | RR Volume 1, Article 5 |
| Articles du Volume 1 | 2020, 2024 | RR Volume 1. L'Article 5 n'en fait pas partie — ses dispositions sont les pages de renvois. |
| Résolutions des CMR | 2008, 2012, 2016, 2020, 2024 | RR Volume 3 |
| Recommandations incorporées par référence | 2008, 2012, 2016, 2020, 2024 | RR Volume 4 |
| Points de l'ordre du jour des CMR et RPC | CMR-27, CMR-31 | Les Résolutions de conférence fixant l'ordre du jour, et les Rapports de la RPC |
L'anglais, le français et l'espagnol font également foi
Le Règlement est adopté dans ces trois langues et aucune n'est la traduction des autres ; chaque langue de ce site provient donc de l'édition officielle dans cette langue. Lorsqu'une page n'a pas de texte dans la langue que vous lisez, l'anglais est affiché plutôt qu'une traduction : la traduction d'un règlement n'est pas le règlement.
Les erreurs de l'original sont reproduites
Lorsqu'une édition de l'UIT comporte une coquille, ce site la comporte aussi. La corriger discrètement mettrait les deux en désaccord, et un lecteur qui les compare n'aurait aucun moyen de savoir laquelle a été modifiée. Le 5.348A français indique « ─150 » dans le fichier même de l'UIT, et il l'indique ici aussi.
Lorsqu'une édition dans une langue omet ce que les autres comportent, l'omission est consignée et l'anglais est affiché à sa place. Le RR-2020 espagnol de l'UIT n'imprime pas le titre numéroté 23.1, que l'anglais, le français et le RR-2024 espagnol comportent tous.
Comment citer une page
Citez d'abord le Règlement, ensuite ce site : la disposition est celle de l'UIT, la page est la nôtre.
Exemple
Règlement des radiocommunications de l'UIT (2024), n° 5.340. RR Explorer, https://rrexplorer.org/fr/rr-footnotes/5-340 (consulté le 8 août 2026).
Ces URL ne changent pas. La langue fait partie du chemin, de sorte qu'une citation montre quelle édition linguistique a été lue — /en/, /fr/ ou /es/ — et un numéro de disposition s'écrit avec un tiret là où le Règlement imprime un point (5.340 → 5-340).
Vous avez repéré une erreur ?
Si un texte diffère ici de l'édition de l'UIT, c'est un défaut et nous voulons le savoir. Indiquez-nous la disposition, l'édition et la langue, ainsi que ce que dit la publication de l'UIT. Les corrections passent par une réimportation depuis une source corrigée, de sorte que le changement est consigné plutôt que saisi à la main.
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