§ 1 Les stations utilisant la télégraphie à impression directe à bande étroite doivent satisfaire aux dispositions des Articles 51 et 52.
§ 2 Les procédures spécifiées dans la Recommandation UIT-R M.492-6 doivent être appliquées, sauf dans les cas de détresse, d'urgence ou de sécurité, où d'autres procédures, éventuellement non normalisées, peuvent être utilisées. (CMR-07)
§ 3 Avant d'émettre, une station prend les précautions voulues pour s'assurer que ses émissions ne brouilleront pas des transmissions en cours; si un tel brouillage est probable, la station attend un arrêt opportun de la transmission qu'elle pourrait brouiller. Cette obligation ne s'applique pas aux stations qui peuvent fonctionner sans surveillance par des moyens automatiques.
§ 4 1) Dans les communications entre deux stations, il convient d'utiliser le mode «correction d'erreurs avec circuit de retour» (ARQ), si les deux stations fonctionnent selon ce mode.
2) Dans les transmissions d'une station côtière ou d'une station de navire à destination de plusieurs autres stations, il convient d'utiliser le mode «correction d'erreurs sans circuit de retour» lorsque les stations en cause fonctionnent selon ce mode.
§ 5 Les services assurés par chaque station ouverte à la correspondance publique doivent être indiqués dans la Nomenclature des stations côtières et des stations effectuant des services spéciaux (Liste IV) et dans la Nomenclature des stations de navire et des identités du service mobile maritime assignées (Liste V), avec des renseignements concernant la taxation. (CMR-07)
§ 6 Lorsque la transmission emprunte les voies de télécommunication ouvertes à la correspondance publique, à l'exclusion des voies de télécommunication du service mobile et du service mobile par satellite et ses liaisons de connexion, il convient de tenir compte des dispositions du Règlement des télécommunications internationales et des Recommandations pertinentes de l'UIT-T.