Tableau du RR de l'UIT : 8,3-110 kHz
Chronologie des modifications d'attribution
Modifications réglementaires apportées à cette bande de fréquences à chaque Conférence mondiale des radiocommunications.
CMR-23
20 – 70 kHz
CMR-23 : renvoi 5.56 révisé (Condition)
Texte du renvoi
Les stations des services auxquels sont attribuées les bandes de fréquences 14-19,95 kHz et 20,05-70 kHz et, de plus, en Région 1, les bandes de fréquences 72-84 kHz et 86-90 kHz peuvent émettre des fréquences étalon et des signaux horaires. Ces stations sont protégées contre les brouillages préjudiciables. Dans les pays suivants: Arménie, Azerbaïdjan, Bélarus, Fédération de Russie, Géorgie, Kirghizistan, Tadjikistan et Turkménistan, les fréquences 25 kHz et 50 kHz seront utilisées à cette fin dans les mêmes conditions. (CMR-23)
67 – 70 kHz
CMR-23 : renvoi 5.58 révisé (Attribution additionnelle)
Texte du renvoi
Attribution additionnelle: dans les pays suivants: Arménie, Azerbaïdjan, Fédération de Russie, Géorgie, Kirghizistan, Tadjikistan et Turkménistan, la bande de fréquences 67-70 kHz est, de plus, attribuée au service de radionavigation à titre primaire. (CMR-23)
CMR-15
8 – 110 kHz
CMR-15 : renvoi 5.54B révisé (Attribution additionnelle)
Texte du renvoi
Attribution additionnelle: dans les pays suivants: Algérie, Arabie saoudite, Bahreïn, Egypte, Emirats arabes unis, Fédération de Russie, Iran (République islamique d’), Iraq, Koweït, Liban, Maroc, Qatar, République arabe syrienne, Soudan et Tunisie, la bande de fréquences 8,3-9 kHz est, de plus, attribuée au service de radionavigation, au service fixe et au service mobile à titre primaire. (CMR-15)
8.3 – 9 kHz
Nouvelle case d'attribution pour toutes les Régions (mondial)
Services: AUXILIAIRES DE LA MÉTÉOROLOGIE (à titre primaire)
9 – 14 kHz
La case d'attribution pour toutes les Régions (mondial) n'existe plus en tant que case distincte
Précédemment attribué à: RADIONAVIGATION (à titre primaire)
9 – 11.3 kHz
Nouvelle case d'attribution pour toutes les Régions (mondial)
Services: AUXILIAIRES DE LA MÉTÉOROLOGIE (à titre primaire), RADIONAVIGATION (à titre primaire)
11.3 – 14 kHz
Nouvelle case d'attribution pour toutes les Régions (mondial)
Services: RADIONAVIGATION (à titre primaire)
14 – 17 kHz
CMR-15 : renvoi 5.55 révisé (Attribution additionnelle)
Texte du renvoi
Attribution additionnelle: dans les pays suivants: Arménie, Fédération de Russie, Géorgie, Kirghizistan, Tadjikistan et Turkménistan, la bande de fréquences 14-17 kHz est, de plus, attribuée au service de radionavigation à titre primaire. (CMR-15)
CMR-12
8 – 110 kHz
CMR-12 : renvoi 5.54C créé (Attribution additionnelle)
Texte du renvoi
Attribution additionnelle: en Chine, la bande 8,3-9 kHz est, de plus, attribuée au service de radionavigation maritime et au service mobile maritime à titre primaire. (CMR-12)
8 – 110 kHz
CMR-12 : renvoi 5.54B créé (Attribution additionnelle)
Texte du renvoi
Attribution additionnelle: dans les pays suivants: Algérie, Arabie saoudite, Egypte, Emirats arabes unis, Fédération de Russie, République d'Iraq, Liban, Maroc, Qatar, République arabe syrienne, Soudan et Tunisie, la bande 8,3-9 kHz est, de plus, attribuée au service de radionavigation, au service fixe et au service mobile à titre primaire. (CMR-12)
8 – 110 kHz
CMR-12 : renvoi 5.54A créé (Condition)
Texte du renvoi
L'utilisation de la bande de fréquences 8,3-11,3 kHz par les stations du service des auxiliaires de la météorologie est limitée à une utilisation passive uniquement. Dans la bande 9-11,3 kHz, les stations du service des auxiliaires de la météorologie ne doivent pas demander à être protégées vis-à-vis des stations du service de radionavigation notifiées au Bureau avant le 1er janvier 2013. Pour le partage entre les stations du service des auxiliaires de la météorologie et les stations du service de radionavigation notifiées après cette date, il convient d'appliquer les dispositions de la version la plus récente de la Recommandation UIT-R RS.1881. (CMR-12)
20 – 70 kHz
CMR-12 : renvoi 5.56 révisé (Condition)
Texte du renvoi
Les stations des services auxquels sont attribuées les bandes 14-19,95 kHz et 20,05-70 kHz et, de plus, en Région 1, les bandes 72-84 kHz et 86-90 kHz peuvent émettre des fréquences étalon et des signaux horaires. Ces stations sont protégées contre les brouillages préjudiciables. Dans les pays suivants: Arménie, Azerbaïdjan, Bélarus, Fédération de Russie, Géorgie, Kazakhstan, Kirghizistan, Tadjikistan et Turkménistan, les fréquences 25 kHz et 50 kHz seront utilisées à cette fin dans les mêmes conditions. (CMR-12)
CMR-07
14 – 17 kHz
CMR-07 : renvoi 5.55 révisé (Attribution additionnelle)
Texte du renvoi
Attribution additionnelle: dans les pays suivants: Arménie, Azerbaïdjan, Fédération de Russie, Géorgie, Kirghizistan, Tadjikistan et Turkménistan, la bande 14-17 kHz est, de plus, attribuée au service de radionavigation à titre primaire. (CMR-07)
20 – 70 kHz
CMR-07 : renvoi 5.56 révisé (Condition)
Texte du renvoi
Les stations des services auxquels sont attribuées les bandes 14-19,95 kHz et 20,05-70 kHz et, de plus, en Région 1, les bandes 72-84 kHz et 86-90 kHz peuvent émettre des fréquences étalon et des signaux horaires. Ces stations sont protégées contre les brouillages préjudiciables. Dans les pays suivants: Arménie, Azerbaïdjan, Bélarus, Bulgarie, Fédération de Russie, Géorgie, Kazakhstan, Mongolie, Kirghizistan, Slovaquie, Tadjikistan et Turkménistan, les fréquences 25 kHz et 50 kHz seront utilisées à cette fin dans les mêmes conditions. (CMR-07)
CMR-03
20 – 70 kHz
CMR-03 : renvoi 5.56 révisé (Condition)
Texte du renvoi
5.56 The stations of services to which the bands 14-19.95 kHz and 20.05-70 kHz and in Region 1 also the bands 72-84 kHz and 86-90 kHz are allocated may transmit standard frequency and time signals. Such stations shall be afforded protection from harmful interference. In Armenia, Azerbaijan, Belarus, Bulgaria, the Russian Federation, Georgia, Kazakhstan, Mongolia, Kyrgyzstan, Slovakia, the Czech Rep., Tajikistan and Turkmenistan, the frequencies 25 kHz and 50 kHz will be used for this purpose under the same conditions. (WRC-03)
CMR-2000
14 – 17 kHz
CMR-2000 : renvoi 5.55 révisé (Attribution additionnelle)
Texte du renvoi
5.55 Additional allocation: in Armenia, Azerbaijan, Bulgaria, Georgia, Kyrgyzstan, the Russian Federation, Tajikistan and Turkmenistan, the band 14-17 kHz is also allocated to the radionavigation service on a primary basis.
67 – 70 kHz
CMR-2000 : renvoi 5.58 révisé (Attribution additionnelle)
Texte du renvoi
Attribution additionnelle: dans les pays suivants: Arménie, Azerbaïdjan, Fédération de Russie, Géorgie, Kazakstan, Kirghizistan, Tadjikistan et Turkménistan, la bande 67-70 kHz est, de plus, attribuée au service de radionavigation à titre primaire. (CMR-2000)
84 – 86 kHz
CMR-2000 : renvoi 5.59 révisé (Catégorie différente)
Texte du renvoi
Catégorie de service différente: au Bangladesh et au Pakistan, l'attribution des bandes 70-72 kHz et 84-86 kHz aux services fixe et mobile maritime est à titre primaire (voir le numéro 5.33). (CMR-2000)
CMR-97
14 – 17 kHz
CMR-97 : renvoi 5.55 révisé (Attribution additionnelle)
Texte du renvoi
5.55 Additional allocation: in Armenia, Azerbaijan, Bulgaria, Georgia, Kazakstan, Kyrgyzstan, Russia, Tajikistan, Turkmenistan and Ukraine, the band 14-17 kHz is also allocated to the radionavigation service on a primary basis.
20 – 70 kHz
CMR-97 : renvoi 5.56 révisé (Condition)
Texte du renvoi
5.56 The stations of services to which the bands 14-19.95 kHz and 20.05- 70 kHz and in Region 1 also the bands 72-84 kHz and 86-90 kHz are allocated may transmit standard frequency and time signals. Such stations shall be afforded protection from harmful interference. In Armenia, Azerbaijan, Belarus, Bulgaria, Georgia, Kazakstan, Mongolia, Uzbekistan, Kyrgyzstan, Slovakia, the Czech Republic, Russia, Tajikistan, Turkmenistan and Ukraine, the frequencies 25 kHz and 50 kHz will be used for this purpose under the same conditions. NOC S5.57
67 – 70 kHz
CMR-97 : renvoi 5.58 révisé (Attribution additionnelle)
Texte du renvoi
5.58 Additional allocation: in Armenia, Azerbaijan, Bulgaria, Georgia, Kazakstan, Kyrgyzstan, Russia, Tajikistan, Turkmenistan and Ukraine, the band 67-70 kHz is also allocated to the radionavigation service on a primary basis. NOC S5.59 to S5.62
Source : Règlement des radiocommunications de l'UIT, éditions de 2008, 2012, 2016, 2020 et 2024. Les textes anglais, français et espagnol proviennent chacun de l'édition officielle dans cette langue et ne sont pas traduits l'un de l'autre. Sources et citation.